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Les diplômes d'état et titres reconnus
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[17 janvier 2013]

Imprimés professionnels

Sont reconnus par le Conseil national les titres et diplômes suivants :

Diplômes nationaux

  • Doctorat en chirurgie dentaire
  • Attestation d'études Approfondies en chirurgie dentaire
  • Certificats d’études supérieures de chirurgie dentaire
    • Groupe A :
      • Technologie des matériaux employés en art dentaire
      • Biologie de la bouche option hysto-embryologique (anciennement biologie buccale)
      • Biologie de la bouche option anatomo-physiologique
    • Groupe B :
      • Odontologie chirurgicale
      • Odontologie conservatrice
      • Odontologie légale
      • Orthopédie dento-faciale
      • Parodontologie
      • Pédodontie - prévention
      • Prothèse adjointe partielle
      • Prothèse adjointe complète
      • Prothèse maxillo-faciale
      • Prothèse scellée
  • DERSO : Diplôme d’études et de recherches en sciences odontologiques
  • DEA : Diplôme d’études approfondies
  • Doctorat de 3ème cycle en sciences odontologiques (ou doctorat en sciences odontologiques)
  • Diplôme d’habilitation à diriger des recherches
  • Doctorat de l’université de ... “avec mention facultative de la spécialité”
  • Doctorat d’Etat en odontologie
  • CECSMO : Certificat d’études cliniques spéciales - “mention orthodontie”
  • Maîtrise de biologie humaine
  • Maîtrise de sciences biologiques et médicales
  • Diplôme d’études et de recherches en biologie humaine
  • Doctorat d’Etat en biologie humaine
  • Diplôme d’études supérieures de chirurgie buccale
  • Diplôme d’études spécialisées en orthopédie dento-faciale
  • Diplôme d’études spécialisées en chirurgie orale
  • Diplôme d’études spécialisées en médecine bucco-dentaire

Diplômes d’Universités

Compte tenu du niveau de ces diplômes délivrés par les universités dans le cadre de leur autonomie et de leur apport à une formation supérieure, le conseil national de l’Ordre ne s’oppose pas à ce que les détenteurs en fassent mention sur tous les documents professionnels.

Toutefois, l’autorisation n’est pas automatique, elle est subordonnée à l’accord du conseil national.

Tout praticien souhaitant faire état sur ses imprimés professionnels de ses diplômes universitaires doit adresser sa demande auprès de son conseil départemental qui la transmettra au conseil national de l’Ordre.

Le dossier devra être constitué des pièces suivantes

  • copie du diplôme
  • programme des cours dispensés, nombre d’heures effectuées, examen final
  • imprimé professionnel du praticien

Ce dossier ainsi constitué sera alors soumis, pour avis, à la commission de l'enseignement et des titres.

Enfin, le conseil national, lors de sa session, rendra sa décision. Cette décision sera notifiée au conseil départemental qui en informera l’intéressé(e).

Titres hospitalo-universitaires

  • Ancien interne en odontologie
  • Professeur des universités - Praticien hospitalier des C.S.E.R.D.,
  • Professeur ler ou 2ème grade - Odontologiste des S.C.T.D. (service de consultation et de traitements dentaires),
  • Maître de conférences des universités - Praticien hospitalier des C.S.E.R.D.,
  • Assistant hospitalier universitaire des C.S.E.R.D.

Selon le cas, après deux ans de fonction :

  • Ancien assistant des universités - Odontologiste assistant des S.C.T.D.,
  • Ancien assistant hospitalier universitaire des C.S.E.R.D.

Titre universitaire

Ancien attaché universitaire chargé d’enseignement, à condition que cette fonction ait été l’objet d’une nomination officielle, admis après dix années effectives de fonction.

Titres hospitaliers

  • Odontologiste des hôpitaux,
  • Attaché de l’hôpital de... (suivi du nom de l’établissement dans lequel il exerce ses fonctions).
    Les attachés, anciens chefs de clinique des universités - assistants des hôpitaux, anciens assistants hospitaliers - universitaires, anciens assistants des universités - assistants des hôpitaux, anciens assistants des universités - odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires, ou anciens assistants spécialistes des hôpitaux, ont droit à ce titre dès leur nomination.
    Les autres attachés n’ont droit à ce titre qu’après deux ans de fonction.
  • Attaché en premier de l’hôpital de…
  • Attaché consultant de l’hôpital de…
  • Ancien odontologiste chef de service au centre hospitalier de… (admis après 5 années effectives de fonction)
  • Ancien odontologiste adjoint au centre hospitalier de... (admis après 5 années effectives de fonction)
  • Ancien odontologiste au centre hospitalier de... (admis après 5 années effectives de fonction)
  • Ancien attaché de l’hôpital de... (admis après dix années effectives de la fonction).

Titres divers

  • Lauréat de l’université de...
  • Lauréat des Académies de chirurgie dentaire, de médecine ou des sciences (titres acquis après le diplôme d’exercice uniquement).

Selon le cas : 

  • Membre titulaire de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
  • Membre d’honneur de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
  • Membre honoraire de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
  • Membre libre de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
  • Membre associé national de l’Académie nationale de chirurgie dentaire
  • Expert près la cour d’appel de… ou Expert agréé par la cour de cassation (sous réserve que le praticien soit inscrit sur l’une ou l’autre liste).

Plaques professionnelles

En application de l'article R4127-218, Les seules indications qu'un chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer sur une plaque professionnelle à la porte de son immeuble ou de son cabinet sont

  • ses nom, prénoms,
  • sa qualité,
  • sa spécialité
  • les diplômes, titres ou fonctions reconnus par le conseil national de l'Ordre.

Il peut y ajouter

  • l'origine de son diplôme,
  • les jours et heures de consultation
  • l'étage
  • le numéro de téléphone.

Les praticiens qui ne sont pas titulaires du diplôme d'Etat français doivent ajouter les mentions d'origine prévues par l'article L. 4111-5.

Ces indications doivent être présentées avec discrétion, conformément aux usages de la profession.