Diplômes, titres et fonctions reconnus
Un chirurgien-dentiste ne peut mentionner ses diplômes, titres et fonctions sur ses documents professionnels, sa plaque ou ses annuaires que s’ils ont été reconnus par l’Ordre.
Le Conseil national de l’ordre des chirurgiens-dentistes est l’organisme en charge de la reconnaissance des diplômes, titres et fonctions des chirurgiens-dentistes. Cette mission de santé publique, encadrée par le code de la santé publique [articles R.4127-216, R.4127-217 et R.4127-218], vise à garantir la qualité de l’information diffusée aux patients et à protéger leur santé.
Listes des diplômes, titres et fonctions reconnus
👉 Diplômes nationaux
👉 Titres hospitalo-universitaires – titres hospitaliers – titres universitaires
👉 Titres divers
Néanmoins, pour pouvoir exciper d’un diplôme, titre ou fonction figurant dans les listes ci-dessus, le praticien doit obligatoirement fournir à son conseil départemental d’inscription afin que ce dernier soit enregistré et conservé dans son dossier :
- une copie de son diplôme, titre ou fonction
- du document officiel de nomination
Cas spécifique des diplômes universitaires [DU] et inter-universitaires [DIU]
Pour chaque demande, le Conseil national de l’ordre vérifie si le DU ou le DIU :
- présente un intérêt pour l’information du patient, sans que la profession de chirurgien-dentiste puisse être assimilée à un commerce
- présente un intérêt dans la pratique quotidienne du praticien tant pour le praticien que pour le patient
- sanctionne une formation d’une durée suffisante par rapport aux objectifs visés notamment l’intérêt du patient
- sanctionne une formation comportant un versant clinique et pratique suffisant, permettant de répondre aux objectifs visés, et
- comportant une exécution clinique personnelle du praticien étudiant
- est délivré après validation de la formation par un examen final ou un mémoire
Le Conseil national de l’Ordre a mis en place une nouvelle procédure pour l’examen des DU et DIU.
DU et DIU délivrés à partir de la rentrée universitaire 2025-2026
Désormais, seuls les DU et DIU figurant sur la 👉 liste officielle seront reconnus par le Conseil national de l’Ordre. Cette mesure s’applique à tous les DU et DIU délivrés à partir de la rentrée 2025.
Tout autre DU ou DIU qui ne figure pas sur la 👉 liste officielle et qui sera délivré à partir de la rentrée 2025 ne sera pas reconnu par l’Ordre et donc ne pourra pas être exciper à quel que titre que ce soit.
Pour pouvoir se prévaloir d’un DU ou d’un DIU figurant dans la 👉 liste officielle , le praticien doit obligatoirement fournir une copie de son DU ou DIU à son conseil départemental d’inscription afin que celui-ci soit enregistré et conservé dans son dossier.
DU et DIU délivrés avant la rentrée universitaire 2025-2026
Le chirurgien-dentiste peut soumettre une demande de reconnaissance d’un DU ou d’un DIU délivrés avant la rentrée universitaire 2025/2026 à l’aide du 👉 formulaire de demande de reconnaissance.
Le dossier sera examiné par la commission de l’Enseignement et des titres, puis soumis au Conseil national pour décision.
Une fois la reconnaissance obtenue, le DU le DIU peut être enregistré et mentionné.